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Press Release
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mars 10, 2021

Règlement sur la transparence du secteur des services financiers sur la considération des risques de durabilité

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Règlement sur la transparence du secteur des services financiers sur la considération des risques de durabilité


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Règlement sur la transparence du secteur des services financiers sur la considération des risques de durabilité

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mars 10, 2021

 
Règlement sur la transparence du secteur des services financiers sur la considération des risques de durabilité

Le règlement sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (SFDR) vise à améliorer la communication des informations relatives au développement durable en imposant des exigences aux acteurs des marchés financiers (comme les sociétés de gestion d'actifs et les conseillers en investissement) et aux produits financiers (comme les fonds d’investissement). Ce règlement fait partie du plan d'action de la Commission européenne pour une finance durable et s'applique aux produits domiciliés dans l'Union européenne (UE) ou vendus à des investisseurs de l'UE. Il exigera 1) l'intégration des risques de durabilité dans les processus décisionnels des acteurs financiers en matière d'investissement, et la transparence en ce qui concerne les produits qui ont pour objectif l’investissement durable, et 2) la mise à jour de la documentation des produits, y compris les prospectus, les sites web et les supports marketing ad hoc.

Les risques de durabilité comprennent les événements ou les conditions environnementales, sociales ou de gouvernance qui, s'ils se matérialisent, sont susceptibles d’avoir un impact négatif réel ou potentiel sur la valeur des investissements.

Questions Fréquentes

Le règlement SFDR est entré en vigueur en décembre 2019. Il est divisé en exigences de niveau I et de niveau II. Les exigences de niveau I seront applicables à partir du 10 mars 2021. L'application des normes techniques de niveau II a été retardée et la date d'entrée en vigueur est encore à confirmer mais est prévue pour 2022.

Le SFDR s'applique à la fois aux produits et aux acteurs des marchés financiers. Tous les fonds de Morgan Stanley Investment Management (MSIM) entrant dans le champ d'application du règlement, les mandats dédiés et les entités entrant également dans le champ d'application (par exemple MSIM Fund Management (Ireland) Limited) seront conformes aux exigences imposées par le règlement.

Le SFDR n'impose pas de changements dans le mode de gestion des produits, mais exige un niveau de communication plus élevé. La nature et l'étendue de ces obligations d'information dépendent de la classification des produits dans le cadre du règlement.

Les produits qui ont satisfait à certains critères ESG au niveau de leur processus ou de leur objectif d'investissement peuvent être classés comme « produits » au sens de l'article 8 ou de l'article 9. Tous les produits qui ne répondent pas à ces critères sont classés comme produits au sens de l'article 6 ou « autres ». Les produits visés par l’article 8 prennent en compte ou promeuvent des caractéristiques environnementales ou sociales dans la poursuite d’autres objectifs financiers. Les produits visés par l'article 9 visent à avoir un impact positif sur la société ou l'environnement par le biais d'investissements durables et ont un objectif non financier au cœur de leur offre. Pour les produits visés par les articles 8 et 9, les considérations ESG sont contraignantes.

Tous les fonds de MSIM domiciliés dans l'UE entrent dans le champ d'application du règlement (comme ceux des SICAV Morgan Stanley Investment Funds et Morgan Stanley Liquidity Funds, etc.), ainsi que les fonds de MSIM domiciliés en dehors de l'UE mais enregistrés pour être distribués dans le cadre de la directive AIFM. Pour plus d'informations sur la classification des produits de MSIM cliquez ici. La classification des produits peut évoluer au fil du temps en raison de l'évolution des stratégies d'investissement ou de la publication de normes techniques de niveau II.

Les investisseurs dans les fonds seront informés de l’évolution du SFDR par le biais des processus habituels de communication avec les clients. Dans certains cas, les mises à jour des documents d'offre des produits pour satisfaire au règlement SFDR coïncideront avec les changements apportés aux produits. Dans ces cas, ces changements pourront être soumis à un délai de préavis.

Les investisseurs qui ont un mandat dédié seront informés individuellement à l'avance de la date limite des nouvelles obligations d'information. Aucun changement n'est requis ou prévu dans le mode de gestion des mandats dédiés.

L'AMF a récemment publié une position-recommandation qui décrit la manière de présenter les informations sur le développement durable aux investisseurs afin qu'ils puissent prendre des décisions plus avisées. Les règles qui entrent en vigueur le 10 mars 2021 s'appliquent aux OPCVM qui sont domiciliés ou enregistrés pour la distribution en France. Les lignes directrices de l'AMF définissent une norme « significativement engageante » qui s'applique aux fonds dédiés qui ont un objectif de développement durable mesurable, dont le processus d'investissement répond à certains critères et qui procèdent à des évaluations ESG pour au moins 90 % de leur portefeuille. Les fonds qui adoptent une approche « significativement engageante » ne se voient pas imposer de limite dans la description des caractéristiques de durabilité de leurs produits. Les autres fonds doivent respecter les lignes directrices pour décrire les caractéristiques de durabilité présentées aux clients.

Il existe de nombreuses façons d'intégrer la durabilité dans la prise de décision en matière d'investissement. L'approche adoptée peut varier en fonction de la classe d'actifs, de la stratégie d'investissement et de l'objectif d'investissement. La norme française sur l’approche fondée sur un « engagement significatif » est l'un des moyens disponibles, mais il en existe d'autres. Si votre fonds ne répond pas à cette norme, cela ne signifie pas nécessairement qu’il n'est pas durable ou ne tient pas compte des facteurs de durabilité. Pour plus d'informations sur le produit dans lequel vous investissez, veuillez consulter le prospectus et les documents d'accompagnement.

Le règlement SFDR et les lignes directrices de l'AMF visent à garantir que les investisseurs disposent davantage d'informations sur les caractéristiques de durabilité des produits dans lesquels ils investissent et sur les risques de durabilité auxquels ces produits sont exposés. Le SFDR prévoit trois classifications de produits : Article 8, Article 9 et Autres produits. Les produits visés aux articles 8 et 9 abordent la notion de durabilité de manière contraignante. En outre, les produits visés à l'article 8 promeuvent des caractéristiques sociales et/ou environnementales et les produits visés à l'article 9 ont un objectif durable. Les fonds dont l’approche répond à la norme « significativement engageante » de l'AMF sont susceptibles d'être classés dans l'article 8 ou 9 du SFDR.

Les Classifications de Produits

Le règlement SFDR impose à Morgan Stanley de classer tous ses produits et mandats tombant dans son champ d'application. Les classifications de produits du SFDR se répartissent en 3 catégories : Article 8, article 9 et « Autres » Les produits visés aux articles 8 et 9 abordent la notion de durabilité de manière contraignante. En outre, les produits visés à l'article 8 promeuvent des caractéristiques sociales et/ou environnementales et les produits visés à l'article 9 ont un objectif durable. Les produits qui ne répondent ni à la définition de l'article 8 ni à celle de l'article 9 sont classés dans la catégorie « autres »

Vous trouverez ci-dessous une liste de toutes les classifications SFDR de tous les fonds d'investissement Morgan Stanley entrant dans son champ d'application. À noter que, dans certains cas, une distinction est faite entre la classification actuelle et les classifications anticipées. Cette distinction est établie lorsque Morgan Stanley cherche activement à améliorer les caractéristiques de durabilité de la stratégie d'investissement concernée et que cette démarche aboutira à un changement de classification des produits. Ces changements sont soumis à diverses approbations internes et réglementaires et peuvent être soumis à une période de préavis de 30 jours pour les actionnaires. C'est pourquoi il se peut que les détails complets de la nature du changement ou de la date d'entrée en vigueur finale de l'objectif d'investissement modifié ne soient pas encore publics.

Ressources

Où puis-je trouver plus d'informations sur les politiques de durabilité de MSIM ?

La Politique d'investissement durable de MSIM, qui décrit l'approche globale de la société en matière d'ESG et d'investissement durable, est disponible sur le site Sustainable Investing webpage ainsi que sur la page Engagement and Stewardship Principles, qui décrit l'engagement de la société en faveur de l'actionnariat actif. En outre, MSIM publie un rapport annuel d’intendance, dont la dernière édition est consultable ici 2019 Global Stewardship Report.

MSIM publiera des informations précises sur la durabilité pour chacune de ses entités avant le 10 mars 2021 pour se conformer au SFDR. En plus des informations fournies au niveau de l'entreprise ou des entités, les équipes de gestion individuelles de MSIM sont susceptibles de publier des données sur leur actualité, leur stratégie d'investissement durable, les dialogues noués avec les entreprises ou leur activité de stewardship. Le cas échéant, ces ressources et d'autres informations relatives aux produits sont également disponibles sur msim.com.

Télécharger SFDR FAQ

Contact Us

Pour plus d'informations concernant le règlement sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (SFDR), cliquez ci-dessous

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CONSIDÉRATIONS SUR LES RISQUES

Il ne peut être garanti qu’un portefeuille atteindra son objectif d’investissement. Les portefeuilles sont soumis au risque de marché, c’est-à-dire à la possibilité que la valeur des titres détenus par le portefeuille diminue et que la valeur des actions du portefeuille soit donc inférieure à celle que vous avez payée. Les valeurs boursières peuvent varier quotidiennement en fonction de facteurs économiques ou d'autre nature (par ex. catastrophes naturelles, crises sanitaires, terrorisme, conflits et troubles sociaux) qui ont des répercussions sur les marchés, les pays, les entreprises ou les gouvernements. Il est difficile de prévoir le calendrier, la durée et les éventuels effets négatifs (par ex. liquidité du portefeuille) liés à de tels événements.

La performance relative des stratégies ESG qui intègrent l’investissement d’impact et / ou des facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) peut diverger de celle d’autres stratégies ou d’indices de référence généraux du marché, selon que ces secteurs ou ces investissements ont la faveur ou non du marché. Par conséquent, rien ne garantit que les stratégies ESG se traduiront par une performance d’investissement plus favorable.

En général, la valeur des actions varie également en fonction des activités spécifiques d'une entreprise. Les investissements sur les marchés étrangers s’accompagnent de risques particuliers, notamment des risques de change, politiques, économiques et de marché. Les risques associés aux investissements dans les pays émergents sont plus élevés que ceux associés aux investissements dans les pays développés étrangers. Les titres obligataires sont soumis à la capacité d’un émetteur de rembourser le principal et les intérêts (risque de crédit), aux fluctuations des taux d’intérêt (risque de taux d’intérêt), à la solvabilité de l’émetteur et la liquidité générale du marché (risque de marché). Dans un contexte de hausse des taux d'intérêt, les prix des obligations pourraient chuter et entraîner des périodes de volatilité et des rachats plus importants. Dans un environnement de taux d'intérêt en baisse, le portefeuille peut générer des revenus moindres. Les titres à plus long terme peuvent être plus sensibles aux variations des taux d’intérêt. Les investissements immobiliers, y compris les fiducies de placement immobilier, sont soumis à des risques similaires à ceux liés à la propriété directe de biens immobiliers.

Les investissements alternatifs sont de nature spéculative et comportent un degré de risque élevé. Très peu liquides, ils sont généralement assortis de frais plus élevés que les autres investissements et peuvent induire le recours à l’effet de levier, des ventes à découvert et à des produits dérivés, pouvant ainsi accroître le risque de perte sur investissement. Ces investissements sont destinés aux investisseurs qui comprennent ces risques et sont en mesure de les tolérer. La performance peut être volatile et l’investisseur peut perdre une partie importante, voire la totalité, du capital engagé.

DISTRIBUTION

Le présent document s’adresse et ne doit être distribué exclusivement qu’aux personnes résidant dans des pays ou territoires où une telle distribution ou mise à disposition n’est pas contraire aux lois et réglementations locales en vigueur.

Irlande : MSIM Fund Management (Ireland) Limited. Siège social : The Observatory, 7-11 Sir John Rogerson’s, Quay, Dublin 2, Irlande. Société enregistrée en Irlande sous le numéro 616661, et réglementée par la Banque centrale d’Irlande. Royaume-Uni : Morgan Stanley Investment Management Limited est agréée et réglementée par la Financial Conduct Authority. Enregistrée en Angleterre. Numéro d’enregistrement : 1981121. Siège social : 25 Cabot Square, Canary Wharf, London E14 4QA, autorisée et réglementée par la Financial Conduct Authority. Dubaï : Morgan Stanley Investment Management Limited (Bureau de représentation, Unit Precinct 3-7 th Floor-Unit 701 and 702, Level 7, Gate Precinct Building 3, Dubai International Financial Centre, Dubaï, 506501, Émirats arabes unis. Téléphone : +97 (0)14 709 7158). Allemagne : MSIM Fund Management (Ireland) Limited Niederlassung Deutschland Junghofstrasse 13-15 60311 Francfort Allemagne (Catégorie : succursale (FDI) selon § 53b KWG). Italie : MSIM Fund Management (Ireland) Limited, succursale de Milan (Sede Secondaria di Milano) est une succursale de MSIM Fund Management (Ireland) Limited, une société enregistrée en Irlande, réglementée par la Banque Centrale d'Irlande et dont le siège social est situé à The Observatory, 7-11 Sir John Rogerson's Quay, Dublin 2, D02 VC42, Irlande. MSIM Fund Management (Ireland) Limited succursale de Milan (Sede Secondaria di Milano) dont le siège est situé à Palazzo Serbelloni Corso Venezia, 16 20121 Milano, Italie, est enregistrée en Italie avec le numéro d’entreprise et le numéro de TVA 11488280964. Pays-Bas : MSIM Fund Management (Ireland) Limited, Tour Rembrandt, 11e étage Amstelplein 1 1096HA, Pays-Bas. Téléphone : 31 2-0462-1300. Morgan Stanley Investment Management est une succursale de MSIM Fund Management (Ireland) Limited. MSIM Fund Management (Ireland) Limited est réglementée par la Banque Centrale d'Irlande. France : MSIM Fund Management (Ireland) Limited, succursale de Paris est une succursale de MSIM Fund Management (Ireland) Limited, une société enregistrée en Irlande, réglementée par la Banque Centrale d'Irlande et dont le siège social est situé à The Observatory, 7-11 Sir John Rogerson’s Quay, Dublin 2, D02 VC42, Irlande. MSIM Fund Management (Ireland) Limited (succursale de Paris), dont le siège est situé au 61 rue de Monceau 75008 Paris, France, est enregistrée en France avec le numéro d’entreprise 890 071 863 RCS. Espagne : MSIM Fund Management (Ireland) Limited (Sucursal en España) est une succursale de MSIM Fund Management (Ireland) Limited, société enregistrée en Irlande, réglementée par la Banque Centrale d’Irlande et dont le siège social est situé à The Observatory, 7-11 Sir John Rogerson’s Quay, Dublin 2, D02 VC42, Irlande. MSIM Fund Management (Ireland) Limited (Sucursal en España), sise Calle Serrano 55, 28006, Madrid, Espagne, est enregistrée en Espagne avec le numéro d’identification fiscale W0058820B. Suisse : Morgan Stanley & Co. International plc, Londres, succursale de Zurich Autorisée et réglementée par l’Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers (« FINMA »). Enregistrée au registre du commerce de Zurich sous le numéro CHE-115.415.770. Siège social : Beethovenstrasse 33, 8002 Zurich, Suisse, Téléphone : +41 (0) 44 588 1000. Fax : +41(0) 44 588 1074.

Veuillez examiner attentivement les objectifs de placement, les risques, les frais et les dépenses des fonds avant d'investir. Les prospectus contiennent cette information ainsi que d’autres renseignements sur les fonds. Pour obtenir un prospectus, téléchargez-le sur morganstanley.com/im ou appelez le 1-800-548-7786. Veuillez lire attentivement le prospectus avant d’investir.

Morgan Stanley Distribution, Inc. est le distributeur des fonds Morgan Stanley.

INFORMATIONS IMPORTANTES

EMEA : Cette communication promotionnelle est publiée par MSIM Fund Management (Ireland) Limited. MSIM Fund Management (Ireland) Limited est réglementée par la Banque Centrale d'Irlande. MSIM Fund Management (Ireland) Limited est une société privée à responsabilité limitée par actions immatriculée en Irlande sous le numéro 616661 et dont le siège social est situé à l’adresse The Observatory, 7-11 Sir John Rogerson's Quay, Dublin 2, D02 VC42, Irlande.

Il n’y a aucune garantie qu’une stratégie d’investissement fonctionnera dans toutes les conditions du marché et il incombe à chaque investisseur d’évaluer sa capacité à investir à long terme, surtout pendant les périodes de détérioration du marché. Avant de réaliser un placement, les investisseurs sont invités à lire attentivement le document d'offre relatif à la stratégie ou au produit. Les divers supports d’investissement présentent des différences importantes dans la mise en œuvre de la stratégie.

Les comptes dédiés gérés séparément peuvent ne pas être adaptés pour tous les investisseurs. Les comptes dédiés gérés conformément à la Stratégie comprennent un certain nombre de titres et ne reproduisent pas nécessairement la performance d’un indice. Les investisseurs doivent étudier attentivement les objectifs d’investissement, les risques et les frais associés à la stratégie avant d’investir.

Les opinions et les points de vue exprimés sont ceux de l’auteur ou de l'équipe de gestion à la date de publication : ils peuvent être modifiés à tout instant au gré de l’évolution des conditions de marché ou de la conjoncture économique et ne pas se concrétiser. En outre, les opinions ne seront pas mises à jour ou corrigées dans le but de refléter les informations publiées à posteriori ou des situations existantes ou des changements se produisant après la date de publication. Les opinions exprimées ne reflètent pas les opinions de toutes les équipe de gestion de portefeuille de Morgan Stanley Investment Management (MSIM) ni de celles de la société dans son ensemble. Elles peuvent ne pas être prises en compte dans toutes les stratégies et les produits proposés par la société.

Les prévisions et/ou estimations fournies dans le présent document sont susceptibles de changer et pourraient ne pas se matérialiser. Les informations concernant les performances attendues et les perspectives de marché sont basées sur la recherche, l’analyse et les opinions des auteurs ou de l’équipe de gestion. Ces conclusions sont de nature spéculative, peuvent ne pas se concrétiser et ne visent pas à prédire la performance future d’un produit de Morgan Stanley Investment Management en particulier.

Certaines informations fournies dans le présent document sont fondées sur des données obtenues de sources tierces jugées fiables. Nous n'avons cependant pas vérifié ces informations et ne fournissons aucune garantie quant à leur exactitude ni à leur exhaustivité.

Ce document constitue une communication générale, qui n'est pas impartiale et toute l'information qu'il contient a été préparée uniquement à des fins d'information et de formation et ne constitue pas une offre ni une recommandation d'achat ni de vente d'un titre en particulier ni d'adoption d'une stratégie d’investissement particulière. Les informations contenues dans le présent document ne s'appuient pas sur la situation d’un client en particulier. Elles ne constituent pas un conseil d’investissement et ne doivent pas être interprétées comme constituant un conseil en matière fiscale, comptable, juridique ni réglementaire. Avant de prendre une décision d’investissement, les investisseurs doivent solliciter l’avis d’un conseiller juridique et financier indépendant, y compris s’agissant des conséquences fiscales.

Les graphiques et diagrammes fournis dans le présent document le sont uniquement à titre d’illustration. La performance passée n’est pas un indicateur fiable des performances futures.

Les indices ne sont pas gérés et ne comprennent ni frais, ni droits, ni commissions de vente. Il n’est pas possible d’investir directement dans un indice. Tout indice mentionné dans le présent document est la propriété intellectuelle du fournisseur concerné (y compris les marques déposées). Les produits basés sur des indices ne sont pas recommandés, avalisés, vendus ou promus par le fournisseur concerné, qui se dégage de toute responsabilité à leur égard.

Cette communication n'est pas un produit du département de recherche de Morgan Stanley et ne doit pas être considérée comme une recommandation de recherche. Les informations contenues dans le présent document n’ont pas été préparées conformément aux exigences légales visant à promouvoir l’indépendance de la recherche en investissement et ne font l’objet d’aucune interdiction de négociation avant leur diffusion.

MSIM n’a pas autorisé les intermédiaires financiers à utiliser ni à distribuer le présent document, à moins que cette utilisation et cette distribution ne soient effectuées conformément à la législation et à la réglementation en vigueur. De plus, les intermédiaires financiers sont tenus de s’assurer que les informations contenues dans ce document soient adaptées aux personnes à qui ils le fournissent en termes de leur situation et de leurs objectifs. MSIM ne peut être tenu responsable et rejette toute responsabilité en cas d’utilisation abusive de ce document par tout intermédiaire financier.

Ce document peut être traduit dans d'autres langues. Lorsqu'une telle traduction est faite, seule la version anglaise fait foi. S’il y a des divergences entre la version anglaise et une version de ce document dans une autre langue, seule la version anglaise fait foi.

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Morgan Stanley Investment Management est la division de gestion d’actifs de Morgan Stanley.

 

Les produits visés à l'article 8 sont ceux qui favorisent les caractéristiques environnementales ou sociales et qui intègrent de manière contraignante la durabilité dans le processus d'investissement.

Fonds adoptant une approche « significativement engageante » - Cette norme s'applique aux fonds ayant un objectif d’investissement durable qui intègrent des critères de durabilité dans leur processus de décision d'investissement, selon une approche définie qui comprend un objectif durable mesurable.

Nom du produit Classe d’actifs Description
Euro Liquidity Fund Monétaire

The Fund will seek to achieve its investment objective by investing in high quality short-term money market instruments denominated in euros, including but not limited to: bank certificate of deposits, commercial paper, corporate and sovereign variable and fixed rate bonds, repurchase agreements and cash deposits.

Sterling Liquidity Fund Monétaire

The Fund will seek to achieve its investment objective by investing in high quality short-term money market instruments denominated in sterling, including but not limited to: bank certificate of deposits, commercial paper, corporate and sovereign variable and fixed rate bonds, repurchase agreements and cash deposits.

US Dollar Liquidity Fund Monétaire

The Fund will seek to achieve its investment objective by investing in high quality short-term money market instruments denominated in US dollars, including but not limited to: bank certificate of deposits, commercial paper, corporate and sovereign variable and fixed rate bonds, repurchase agreements and cash deposits.

US Dollar Ultra-Short Income Fund Monétaire

The management team follows a multi-pronged investment process with respect to credit risk, interest rate risk and liquidity. Securities are reviewed on an ongoing basis on their ability to maintain creditworthiness taking into consideration factors such as cash flow, asset quality, debt service coverage ratios and economic developments. Additionally, exposure to guarantors and liquidity providers is monitored separately as are the various diversification requirements. The team manages the Portfolio's assets in an attempt to reduce credit or interest rate risks.

 
 
 

Ce document est une communication promotionnelle.

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